Marque enregistrée - Marque en non vigueur

b bookinity
CHAPITRE.COM, SAS

Numéro de dépôt :
3997986
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/04/2023
b bookinity de CHAPITRE.COM

Présentation de la marque b bookinity

Déposée le 12 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « b bookinity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 469 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPITRE.COM, Mle Lalmanach Virginie domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

La marque b bookinity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque b bookinity est expirée depuis le 12 avril 2023.

CHAPITRE.COM a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITRE.COM , LE CYBER LIBRAIRE , CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM , CHAPITRE , LIVRES ALERTE ! , C CHAPITRE.COM TOUS LES LIVRES MEME LES INTROUVABLES DEPUIS 1997 , Incartade(s) éditions


CHAPITRE.COM, SAS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 493469985


CHAPITRE.COM, Mle Lalmanach Virginie - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Appareils et instrument pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son et des images. Supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques ; publications électroniques (téléchargeables) ;

Papier, carton (pour la papèterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, papèterie, adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (sauf meubles) ; matériel d'instruction, d'enseignement (sauf appareils) ; livres, albums, bloc notes, agendas, carnets pense-bête, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, dossiers classeurs ; articles, machines pour reliure ; photographies, clichés ; caractères d'imprimerie ; sachets, feuilles d'emballage en papier ou en plastique ;

Services de publicité et d'affaire, diffusion et distribution de matériels publicitaires (imprimés, prospectus, échantillons) ; services d'abonnement de journaux, reproduction de documents ; exploitation de base de données commerciales, publicitaires, gestion de fichiers informatiques, recueils de données sur le fichier central ; location d'espace publicitaire sur des réseaux informatiques, télématiques électroniques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Organisation d'exposition à but commercial ou publicitaire ;

Services de communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques sur réseaux informatiques, sur terminaux, périphériques d'ordinateur, équipements électroniques, numériques, par vidéographie interactive, par tout moyen téléinformatique ; agences de presse, d'informations ; diffusion, transmission d'informations notamment, en matière de services, loisirs, lecture, d'images, de messages assistés par ordinateur, de programmes de télévision ou multimédia (mise en forme informatique de textes, d'images, fixes ou animées, de sons musicaux), à usage interactif ou non, par tout moyen de communication destinés à l'information du public ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ;

Services d'enseignement, d'éducation, de divertissement ; mise à disposition en ligne de livres ou publications électroniques, téléchargeable ou non ; édition et publication de livres, de lettres d'information, de journaux, de revues, de périodiques, de textes et d'illustrations non publicitaires ; édition, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de concours et de jeux à but culturel ou éducatif ; services de prêts, de journaux, de périodiques, de magazines, de revues, de livres, de bandes vidéos, de disques, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; réservation de places de spectacles ; informations en matière de divertissement, de lectures, livres, de toute publication ;

Programmation par ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; services informatiques, notamment création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté ; exploitation de services d'application contenant des logiciels, à savoir fourniture d'utilisation temporaire de logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blogs), l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres médias électroniques ou d'information sur les réseaux de communication ; services informatiques sous forme de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images données à savoir programmation pour ordinateurs ; conversion de données ou documents d'un support physique vers un support électronique ;

Fourniture d'accès à des réseaux informatiques pour faire des rencontres ; fourniture d'accès à des services sociaux en ligne à savoir services de réseaux sociaux notamment dans le domaine du loisir sur Internet.